1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.upcreation.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Damien Lauret – Micro-Entrepreneur 82470600600015 – 18 Allée des Flamants , Bérive, Le Tampon
Créateur : Damien Lauret
Responsable publication : Damien Lauret – damienlauret@upcreation.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Damien Lauret – damienlauret@upcreation.fr
Hébergeur : 1and1 – 18 Allée des Flamants
1. Le site upcreation.fr
Le site upcreation.fr propose des services autour du graphisme et du motion design. De l’idée à la conception.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
2. Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, photos, sons, vidéos, etc.) font l’objet d’une protection par la Loi sur le droit d’auteur.
L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
3. Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site upcreation.fr sont réputées fiables, mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site upcreation.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Le site upcreation.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
4. Protection des renseignements personnels
La Politique de protection des renseignements personnels, incluant les éléments concernant les fichiers témoins (cookies), peut être consulté à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :
Politique de confidentialité – Upcreation
5. Modification des conditions générales d’utilisation
Les conditions générales d’utilisation (CGU) peuvent être consultées à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :
https://upcreation.fr/cgu/
Nous nous réservons le droit de les modifier afin de garantir leur conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, vous êtes invité(e) à venir consulter régulièrement les CGU afin de vous tenir informé(e) des derniers changements qui leur seront apportés.
6. Acceptation des conditions générales d’utilisation
En utilisant le présent site web, vous en acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site web et vous devez immédiatement cesser de l’utiliser.